RH et conformité sociale : comment un logiciel peut faire la différence ?

Quels sont les différents aspects liés à la conformité sociale ?

La conformité sociale correspond à la prise en compte, par une entreprise, de certaines exigences qui garantissent le bien-être du personnel, la qualité de vie au travail, l’inclusion ou encore, le respect des normes d’hygiène et de sécurité. Une analyse de conformité sociale permet de confirmer qu’une structure respecte les référentiels fixés en la matière. Elle peut porter sur divers éléments comme :

• les contrats de travail ;
• la politique salariale ;
• l’organisation du temps de travail ;
• la gestion des charges sociales de l’entreprise ;
• l’application cohérente de la convention collective ;
• les mécanismes de représentation des salariés ;;
• l’emploi de personnes en situation de handicap ;y
• la protection sociale complémentaire ;
• la qualité de vie au travail.

Afin de garantir la conformité de l’entreprise aux référentiels sociaux, les responsables des ressources humaines peuvent intégrer un logiciel RH à leurs pratiques professionnelles.

Comment assurer la conformité sociale grâce à un logiciel RH ?

En aidant à automatiser vos processus, le logiciel RH facilite la conformité aux dispositions du droit du travail et des conventions collectives. En effet, il vous suffit de centraliser vos méthodes de gestion au sein d’un même outil. L’application objective de ces méthodes permettra ensuite d’éviter tout écart de traitement entre les différents publics : les candidats à l’embauche, les employés en poste ou même les dirigeants de l’entreprise. Voici quelques exemples d’applications concrètes du logiciel RH en matière de conformité sociale.

Le suivi des contrats et de la politique salariale

Les logiciels RH vous permettent de générer des contrats conformes aux dispositions en vigueur dans votre secteur d’activité. Qu’il s’agisse de CDD ou de CDI, ces contrats incluent directement les clauses légales et indiquent les dates importantes, comme la fin de la période d’essai ou le renouvellement d’un contrat à durée déterminée. De même, en ce qui concerne la politique salariale, le logiciel analyse automatiquement les écarts de rémunération, les rythmes de promotion ou d’augmentation. Grâce aux données collectées, vous pouvez ensuite générer un tableau de bord ou un index égalité professionnelle.

L’organisation du temps de travail

En définissant les horaires d’arrivée et de départ depuis votre logiciel, il devient plus facile d’enregistrer les mouvements des salariés et de leur appliquer les mêmes standards, tout en conservant une trace en cas de litige. De même, le logiciel permet de calculer les majorations légales lorsqu’un employé réalise des heures supplémentaires, par exemple.

Le respect de la réglementation sur les déclarations sociales

Les meilleurs logiciels RH intègrent des fonctions complètes qui permettent d’analyser toutes les données liées aux déclarations sociales. En plus de vous faire gagner du temps, le système prend en compte les normes légales ainsi que les éventuelles exonérations dont vous bénéficiez. Il peut ainsi vous aider à générer vos documents déclaratifs dans les meilleures conditions.

Tous les avantages du logiciel RH pour la conformité sociale

Conformément aux dispositions légales, les entreprises sont tenues d’appliquer plusieurs référentiels de conformité sociale. L’utilisation d’un logiciel supprime les risques d’erreur humaine ainsi que les oublis. Par ailleurs, les responsables RH peuvent se prémunir contre tout risque de non-conformité sur le plan social.