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Chaîne du froid : ce qu’il faut savoir

Rédigé par l'équipe WebLex.

Dans le domaine alimentaire, la chaîne du froid est un ensemble d’opérations très réglementé. Un objectif est visé : éviter la rupture de cette chaîne afin de pouvoir mettre en vente des produits qui ne risquent pas d’être dangereux pour le consommateur. Que faut-il faire pour éviter cette rupture ? Si cela devait arriver, comment réagir ?


Chaîne du froid : comment éviter la rupture ?

C’est quoi ? La chaîne du froid consiste à assurer le maintien constant des aliments réfrigérés ou surgelés à une température (négative ou positive) conformément à la réglementation ou à leur étiquetage.

Qui est concerné ?...


Rupture de la chaîne du froid : quelles conséquences ?

La rupture. C’est la situation dans laquelle la chaîne du froid n’est pas respectée. Si cela arrive, il existe quelques réactions à adopter. Lesquelles ?

La 1ère réaction...

Sources

  • Règlement (CE) N° 853/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale
  • Règlement (CE) N° 852/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires
  • Règlement CE n°183/2005 du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux
  • Décret n° 2002-478 du 3 avril 2002 relatif aux réfrigérateurs à usage domestique, aux thermomètres et autres dispositifs destinés à indiquer la température dans ces appareils
  • Arrêté du 8 octobre 2013 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d'origine animale et les denrées alimentaires en contenant
  • Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant
  • www.economie.gouv.fr
  • www.formation-haccp.com
  • Arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale, du 9 février 2016, n° 14-24219 (rupture de la chaîne du froid-faute du transporteur)
  • Arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale, du 30 juin 2015, n° 13-28846 (transporteur-prise de mesure d’urgence)
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