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C’est l’histoire d’un voisin pour qui un vrai montagnard doit avoir un SUV…

30 septembre 2020

Le propriétaire d’une maison réclame le droit de passer par le terrain de son voisin pour atteindre sa propriété. Le motif ? Sa maison est enclavée, le seul accès à la voie publique dont elle dispose étant un chemin communal, qui est, selon lui, impraticable…

Preuve en est, l’huissier qu’il a mandaté dans cette affaire a essayé, pour atteindre la maison, d’emprunter ce chemin avec son propre véhicule sans pouvoir y parvenir. « Logique », rétorque le voisin : la maison est située en altitude et les conditions de vie à cet endroit requièrent l’utilisation de véhicules adaptés, de type SUV. Ce qui n’est pas le cas de la voiture de l’huissier, qui est une berline…

Ce que confirme le juge : dès lors qu’il peut être emprunté par un véhicule de type tout terrain adapté aux conditions de vie en montagne, le chemin communal qui dessert la propriété est parfaitement praticable. La maison n’est donc pas « enclavée » et son propriétaire n’a donc pas à passer chez son voisin pour rentrer chez lui…


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