Indices, taux, barèmes sociaux - Année 2017

• Plafond de la Sécurité Sociale

  • Plafond de la Sécurité Sociale

    1 fiches

    • Plafonds de la Sécurité sociale

      14/12/2016

• Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels

  • Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels

    4 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI

      31/05/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI

      31/05/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI

      31/05/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur - RSI

      23/01/2017

• Cotisations sociales sur les salaires

  • Cotisations sociales sur les salaires

    4 fiches

    • Tableau des cotisations « chômage-intempéries »

      16/05/2017

    • Taux des cotisations sociales des clercs et employés de notaires - Année 2017

      28/02/2017

    • Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire

      28/02/2017

    • Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires

      24/01/2017

• Jours fériés

  • Jours fériés

    1 fiches

    • Dates des jours fériés - année 2017

      24/01/2017

• Rémunérations

  • Rémunérations

    10 fiches

    • Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2017

      10/05/2017

    • Indemnités forfaitaires petits déplacements

      28/02/2017

    • Frais professionnels liés au télétravail

      25/01/2017

    • Barème frais de nourriture

      25/01/2017

    • Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole

      25/01/2017

    • Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer

      25/01/2017

    • Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2017

      25/01/2017

    • Barème des frais liés à la mobilité professionnelle

      24/01/2017

    • Barème forfaitaire avantage en nature logement

      24/01/2017

    • Barème forfaitaire avantage en nature nourriture

      24/01/2017

• Tarification cotisations ATMP

  • Tarification cotisations ATMP

    2 fiches

    • Tarification collective du risque ATMP

      24/02/2017

    • Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente

      24/01/2017

• Cotisations sociales des professions libérales

  • Cotisations sociales des professions libérales

    7 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés - Année 2017

      24/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires - Année 2017

      24/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2017

      23/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2017

      23/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2017

      23/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales

      31/05/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2017

      26/01/2017

• Cotisations sociales des artistes-auteurs

  • Cotisations sociales des artistes-auteurs

    1 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2017

      28/02/2017

• Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales

  • Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales

    6 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes - Année 2017

      23/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2017

      22/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2017

      22/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux - Année 2017

      21/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes - Année 2017

      21/08/2017

    • Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2017

      31/05/2017

• Cotisations sociales des travailleurs indépendants d'outremer

  • Cotisations sociales des travailleurs indépendants d'outremer

    1 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremer

      31/05/2017