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Indices, taux, barèmes sociaux - Année 2017
Plafond de la Sécurité Sociale
Plafond de la Sécurité Sociale
1 fiches
Plafonds de la Sécurité sociale
14/12/2016
Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels
Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels
4 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI
31/05/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI
31/05/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI
31/05/2017
Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur - RSI
23/01/2017
Cotisations sociales sur les salaires
Cotisations sociales sur les salaires
4 fiches
Tableau des cotisations « chômage-intempéries »
16/05/2017
Taux des cotisations sociales des clercs et employés de notaires - Année 2017
28/02/2017
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
28/02/2017
Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires
24/01/2017
Jours fériés
Jours fériés
1 fiches
Dates des jours fériés - année 2017
24/01/2017
Rémunérations
Rémunérations
10 fiches
Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2017
10/05/2017
Indemnités forfaitaires petits déplacements
28/02/2017
Frais professionnels liés au télétravail
25/01/2017
Barème frais de nourriture
25/01/2017
Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole
25/01/2017
Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer
25/01/2017
Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2017
25/01/2017
Barème des frais liés à la mobilité professionnelle
24/01/2017
Barème forfaitaire avantage en nature logement
24/01/2017
Barème forfaitaire avantage en nature nourriture
24/01/2017
Tarification cotisations ATMP
Tarification cotisations ATMP
2 fiches
Tarification collective du risque ATMP
24/02/2017
Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente
24/01/2017
Cotisations sociales des professions libérales
Cotisations sociales des professions libérales
7 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés - Année 2017
24/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires - Année 2017
24/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2017
23/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2017
23/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2017
23/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales
31/05/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2017
26/01/2017
Cotisations sociales des artistes-auteurs
Cotisations sociales des artistes-auteurs
1 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2017
28/02/2017
Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales
Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales
6 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes - Année 2017
23/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2017
22/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2017
22/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux - Année 2017
21/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes - Année 2017
21/08/2017
Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2017
31/05/2017
Cotisations sociales des travailleurs indépendants d'outremer
Cotisations sociales des travailleurs indépendants d'outremer
1 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremer
31/05/2017
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