Indices, taux, barèmes sociaux - Année 2016

• Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels

  • Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels

    4 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur - RSI

      21/03/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI

      15/03/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI

      15/03/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI

      15/03/2016

• Cotisations sociales des artistes-auteurs

  • Cotisations sociales des artistes-auteurs

    1 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2016

      10/06/2016

• Cotisations sociales des professions libérales

  • Cotisations sociales des professions libérales

    8 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2016

      14/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires - Année 2016

      13/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2016

      10/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2016

      06/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés - Année 2016

      06/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés - Année 2016

      06/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils

      02/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales

      21/03/2016

• Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales

  • Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales

    6 fiches

    • Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2016

      14/09/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2016

      14/09/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux - Année 2016

      08/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2016

      08/06/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes

      21/03/2016

    • Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes

      21/03/2016

• Cotisations sociales sur les salaires

  • Cotisations sociales sur les salaires

    5 fiches

    • Taux des cotisations sociales des clercs et employés de notaires - Année 2016

      10/11/2016

    • Tableau des cotisations « chômage-intempéries »

      20/04/2016

    • Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires

      31/03/2016

    • Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire

      07/03/2016

    • Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente

      28/01/2016

• Jours fériés

  • Jours fériés

    1 fiches

    • Dates des jours fériés - année 2016

      28/01/2016

• Rémunérations

  • Rémunérations

    10 fiches

    • Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2016

      03/10/2016

    • Indemnités forfaitaires petits déplacements

      19/04/2016

    • Barème forfaitaire avantage en nature nourriture

      03/02/2016

    • Barème frais de nourriture

      03/02/2016

    • Frais professionnels liés au télétravail

      02/02/2016

    • Barème des frais liés à la mobilité professionnelle

      02/02/2016

    • Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole

      02/02/2016

    • Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour l'Outre-mer

      02/02/2016

    • Barème forfaitaire avantage en nature logement

      28/01/2016

    • Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2016

      18/12/2015

• Plafond de la Sécurité Sociale

  • Plafond de la Sécurité Sociale

    1 fiches

    • Plafonds de la Sécurité sociale

      28/12/2015