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Indices, taux, barèmes sociaux - Année 2016
Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels
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Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur - RSI
21/03/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI
15/03/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI
15/03/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI
15/03/2016
Cotisations sociales des artistes-auteurs
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1 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2016
10/06/2016
Cotisations sociales des professions libérales
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8 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2016
14/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires - Année 2016
13/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2016
10/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2016
06/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés - Année 2016
06/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés - Année 2016
06/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils
02/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales
21/03/2016
Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales
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6 fiches
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2016
14/09/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2016
14/09/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux - Année 2016
08/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2016
08/06/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes
21/03/2016
Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes
21/03/2016
Cotisations sociales sur les salaires
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Taux des cotisations sociales des clercs et employés de notaires - Année 2016
10/11/2016
Tableau des cotisations « chômage-intempéries »
20/04/2016
Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires
31/03/2016
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
07/03/2016
Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente
28/01/2016
Jours fériés
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Dates des jours fériés - année 2016
28/01/2016
Rémunérations
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Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2016
03/10/2016
Indemnités forfaitaires petits déplacements
19/04/2016
Barème forfaitaire avantage en nature nourriture
03/02/2016
Barème frais de nourriture
03/02/2016
Frais professionnels liés au télétravail
02/02/2016
Barème des frais liés à la mobilité professionnelle
02/02/2016
Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole
02/02/2016
Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour l'Outre-mer
02/02/2016
Barème forfaitaire avantage en nature logement
28/01/2016
Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2016
18/12/2015
Plafond de la Sécurité Sociale
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Plafonds de la Sécurité sociale
28/12/2015
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