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Dossier spécial Coronavirus (COVID-19)

Coronavirus (COVID-19) : l’essentiel concernant la formation

Rédigé par l'équipe WebLex.

En raison de l’épidémie de covid-19, de nombreux bouleversements ont lieu, notamment en matière de formation. Comment y faire face ?


Coronavirus (COVID-19) : fermeture des établissements scolaires et universitaires

Des activités interdites. Pour limiter la propagation du coronavirus, les lieux recevant du public sont désormais fermés. Parmi ces lieux, les crèches, écoles, collèges, lycées, CFA, universités sont désormais fermés. 

Une conséquence à noter. Les stages prévus en entreprise seront vraisemblablement rendus caducs. Les établissements prennent l’attache des entreprises d’accueil à ce sujet pour analyser les conséquences de ces fermetures.

Le saviez-vous ?

Pour les structures d’accueil des enfants, l’activité est maintenue pour les enfants des personnels de santé.

Des absences autorisées et indemnisées. Les parents d’un enfant de moins de 16 ans faisant lui-même l’objet d’une mesure d’isolement, d’éviction et de maintien à domicile, peuvent bénéficier d’un arrêt de travail indemnisé, à condition que le télétravail ne puisse pas être mis en œuvre pour eux. C’est alors à l’employeur de faire la déclaration via le service en ligne declare.ameli.fr. 


Coronavirus (COVID-19) : impact sur les CFA

Formation à distance. Les CFA sont invités à poursuivre l’activité, à travers des modalités de formation à distance pour permettre à l’apprenti de suivre les cours de chez lui s’il est équipé du matériel nécessaire (ordinateur, connexion internet, etc.) ou depuis l’entreprise (quand les conditions le permettent et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement adéquat). Les CFA doivent alors trouver une solution en accord avec l’employeur.

Sinon. Si le CFA ne met pas en place des cours à distance, l'apprenti va en entreprise et les temps de formation en CFA seront récupérés sur d'autres périodes initialement prévues en entreprise. Les cours au CFA reprendront à sa réouverture et seront adaptés, le cas échéant, à la durée de la fermeture. 

Situation de l’apprenti. L’apprenti est un salarié de l’entreprise, il bénéficie donc à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés, notamment en matière de télétravail, d’activité partielle et de garde d’enfant. 

Coût de l’apprentissage. Le « coût contrat » est maintenu et sera payé par les OPCO. Les CFA ne pourront donc pas avoir accès à l’activité partielle, sauf décision de fermeture par la préfecture. 

Le saviez-vous ?

Les CFA ne peuvent plus accueillir d’apprentis mais, lorsque le jeune n’a pas d’autre solution d’hébergement, un hébergement minimal pourra être maintenu ainsi qu’une restauration adaptée. Dans ce cas de figure, uniquement, il y aura maintien des frais annexes d’hébergement et de restauration par l’OPCO pour les jeunes accueillis.

Absence du maître d’apprentissage. En cas d’absence du maître d’apprentissage, il est recommandé de conserver l’organisation normale et habituelle autant que possible. Ainsi, il est possible que l’apprenti ne soit pas accompagné par son maître d’apprentissage, mais que sa sécurité soit assurée par un autre salarié de l’entreprise, notamment dans le cadre d’une équipe tutorale.

Mobilité internationale de l’apprenti. Si l’apprentissage était prévu en situation de mobilité internationale, mieux vaut reporter le déplacement. Toutefois, si l’apprenti est déjà en mobilité internationale, sachez que le Gouvernement n’estime pas qu’il faille interrompre toutes les mobilités en cours. Il convient de procéder à l’examen particulier de chaque mobilité en cours, en se référant aux consignes du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, notamment au regard de la situation épidémiologique de destination ainsi que celle des éventuelles zones de transit.

Le saviez-vous ?

Les manifestations organisées par les CFA doivent être suspendues (job dating, portes ouvertes, etc.).


Coronavirus (COVID-19) : recourir à la formation pour éviter le chômage partiel

Une alternative au chômage partiel. Le Ministère du travail rappelle qu’en cas de sous-activité prolongée, voire d’arrêt total de l’activité, les entreprises peuvent demander à bénéficier du FNE-Formation plutôt que de recourir à l’activité partielle.

Quelle formation ? Les formations éligibles sont notamment celles permettant d’obtenir une qualification professionnelle et les actions de VAE.

Formation à distance. Les organismes de formation sont invités à poursuivre l’activité, à travers des modalités de formation à distance.

Sessions en présentiel. Les stagiaires et les organismes de formation, après accord des parties, peuvent décider ensemble de décaler ultérieurement les sessions en présentiel initialement prévues durant le mois de mars et jusqu’au 15 avril. Les stagiaires pourront mobiliser à nouveau leurs droits CPF sur www.moncompteformation.gouv.fr

Le saviez-vous ?

Le centre ou organisme de formation ne pourra recourir à l’activité partielle pour ses salariés, qu’en cas d’impossibilité de maintenir temporairement l’activité.

Formation professionnelle. Une ordonnance pourra aménager la formation professionnelle, notamment en ce qui concerne la rémunération des stagiaires et le paiement des cotisations sociales relatives à la formation professionnelle.


Coronavirus : du contenu pédagogique gratuit !

Une mise à disposition gratuite. Plusieurs organismes se sont, en effet, portés volontaires pour mettre à disposition gratuitement, pendant au plus 3 mois :


Où le consulter ? Le Ministère du travail a recensé des outils et des ressources pédagogiques à distance permettant d’assurer la continuité pédagogique avec les stagiaires et les apprentis, à l’adresse : https://travail-emploi.gouv.fr/coronavirus/formation-a-distance.

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