Barèmes et outils 2017

Indices, taux, barèmes fiscaux
- Indices, taux, barèmes fiscaux
  17 fiches
Indices, taux, barèmes sociaux
- Plafond de la Sécurité Sociale
  1 fiches
  - Plafonds de la Sécurité sociale
    
    14/12/2016
- Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels
  4 fiches
- Cotisations sociales sur les salaires
  4 fiches
- Jours fériés
  1 fiches
  - Dates des jours fériés - année 2017
    
    24/01/2017
- Rémunérations
  10 fiches
- Tarification cotisations ATMP
  2 fiches
  - Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente
    
    24/01/2017
  - Tarification collective du risque ATMP
    
    24/02/2017
- Cotisations sociales des professions libérales
  7 fiches
- Cotisations sociales des artistes-auteurs
  1 fiches
  - Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2017
    
    28/02/2017
- Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales
  6 fiches
- Cotisations sociales des travailleurs indépendants d'outremer
  1 fiches
  - Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremer
    
    31/05/2017
Indices, taux, barèmes juridiques
- Tarifs des annonces et insertions
  3 fiches
- Taux de l'intérêt légal
  1 fiches
  - Taux de l’intérêt légal
    
    30/06/2017
- Indice des prix à la consommation
  1 fiches
  - Indice des prix à la consommation
    
    12/01/2018
- Indices du secteur des services
  1 fiches
  - Indice Syntec
    
    05/02/2018
- Indices du secteur immobilier
  9 fiches
- Indices du secteur BTP
  4 fiches
- Indices du secteur automobile
  1 fiches
  - Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile
    
    21/12/2017
- Taux moyen de rendement des sociétés privées - TMOP
  1 fiches
  - Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP)
    
    20/02/2018

Ce site utilise des cookies dans l’unique objectif de réaliser des statistiques d’audience (anonymes)

Indices, taux, barèmes fiscaux

Indices, taux, barèmes fiscaux

Régime d’imposition des entreprises

Tarifs de la taxe sur les véhicules de sociétés

Taux des prélèvements sociaux

Barème fiscal de remboursement des frais kilométriques

Dispositif Scellier - Plafonds de loyers et de ressources

Dispositif Duflot - Plafonds de loyer et de ressources

Dispositif Pinel - Plafonds de loyer et de ressources - Année 2017

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah »

Barème de l’impôt sur le revenu 2017 appliqué aux revenus 2016

Frais supplémentaires de repas

Barème fiscal des frais de carburants

Barème de l'impôt de solidarité sur la fortune

Tarifs des droits de donation

Tarifs des droits de succession

Taux de l’impôt sur les sociétés et des contributions additionnelles

Taux d'intérêt des comptes courants d'associés

Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière - Année 2017

Indices, taux, barèmes sociaux

Plafond de la Sécurité Sociale

Plafonds de la Sécurité sociale

Cotisations sociales des artisans, commerçants et industriels

Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI

Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI

Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI

Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur - RSI

Cotisations sociales sur les salaires

Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires

Taux des cotisations sociales des clercs et employés de notaires - Année 2017

Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire

Tableau des cotisations « chômage-intempéries »

Jours fériés

Dates des jours fériés - année 2017

Rémunérations

Barème forfaitaire avantage en nature logement

Frais professionnels liés au télétravail

Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2017

Indemnités forfaitaires petits déplacements

Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer

Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole

Barème frais de nourriture

Barème des frais liés à la mobilité professionnelle

Barème forfaitaire avantage en nature nourriture

Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2017

Tarification cotisations ATMP

Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente

Tarification collective du risque ATMP

Cotisations sociales des professions libérales

Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales

Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires - Année 2017

Cotisations sociales des artistes-auteurs

Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2017

Cotisations sociales des professions médicales et para-médicales

Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux - Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2017

Cotisations sociales des travailleurs indépendants d'outremer

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremer

Indices, taux, barèmes juridiques

Tarifs des annonces et insertions

Tarifs des annonces et insertions publiées au Journal Officiel

Tarifs de publication des annonces judiciaires et légales

Tarifs des insertions au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO)

Taux de l'intérêt légal

Taux de l’intérêt légal

Indice des prix à la consommation

Indice des prix à la consommation

Indices du secteur des services

Indice Syntec

Indices du secteur immobilier

Valeur vénale des vignes en 2016